CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les prestations de notre Société le Temps est venu, inscrite au RCS de VANNES sous le n° 921 778 049, dont le siège et 592 Domaine de Bodeuc, 56130 NIVILLAC, ci-après la Société, mentionnées sur son site internet (www.letempsestvenu.eu)
Toute réservation de stages entraine l’adhésion pleine et entière par le réservataire (le futur stagiaire) aux présentes conditions générales et aux conditions particulières mentionnées sur la fiche type de chaque stage dont notamment les conditions d’accès au lieu du stage et le prix.
I – Réservation : la réservation s’opère au moyen d’une part de l’inscription en ligne ou par l’envoi par mail du formulaire d’inscription et d’autre part par le paiement (en ligne ou par virement) de l’acompte mentionné pour chaque stage sur la fiche type de chaque stage, enfin pour la pratique du jeûne par l’envoi à la Société d’un questionnaire santé permettant à cette dernière d’apprécier l’absence de contre-indication.
II – la réservation devient ferme et définitive pour les jeûnes dès lors que le questionnaire santé rempli par le réservataire ne révèle pas de contre-indication médicale et pour tous les stages dès lors que le réservataire a payé le solde 30 jours avant le début du stage par paiement en ligne ou virement.
III – Si le questionnaire santé rempli par le réservataire révèle une contre-indication médicale qui est à l’appréciation souveraine de la Société, cette dernière pourra refuser la réservation et devra alors rembourser l’acompte versé.
En outre, si le réservataire présente une des états médical suivant, sa participation au stage est exclue : état de grossesse et d’allaitement, les addictions lourdes (alcool, drogues, médicaments), les troubles de comportement alimentaire et notamment l’anorexie, l’état de maigreur (IMC inférieur à 18,5), l’insuffisance rénale ou hépatique, l’ulcère gastrique ou duodénal, l’état de diabète insulino-dépendant, le décollement de la rétine récent, les états de psychose sous médication importante, les phlébites récentes, les situations post-opératoires récentes, les maladies tumorales évolutives.
IV. Toute annulation de la part du réservataire :
à plus de 60 jours avant le début du stage donne lieu au remboursement de l’acompte versé déduction faite d’une somme forfaitaire de 90€ correspondant aux frais de dossier ;
entre 30 et 60 jours avant le début du stage donne lieu à la conservation de l’acompte par la Société
à moins de 21 jours ou pendant le stage, la totalité des sommes versées sera conservée par la Société sauf à ce que l’annulation résulte du décès ou de la maladie d’un ascendant en ligne directe ou d’un enfant du réservataire, ou encore en cas de production d’un certificat médical attestant d’un état de santé incompatible avec le stage.
V. En cas d’un nombre insuffisant de stagiaires (moins de 6) ou de force majeure (accident d’une personne participant à la production du stage, notamment l’un(e) des animateurs-trices/cuisinier(e), la Société pourra annuler le stage qui pourra être reporté à la date dont les parties conviendront. A défaut de convenir de cette date, les sommes versées par le réservataire lui seront remboursées mais les frais éventuels engagés par les réservataires pour participer au stage (logement, transports, etc.) ne leur seront pas remboursés.
VI. Les animaux ne sont pas admis au stage. Pour la pratique du jeûne, fumer ou vapoter pendant le stage n’est pas autorisé.